Protocoles sanitaires

 

Protocoles sanitaires

Écoles :

Afin de protéger les élèves et les personnels, dans le contexte Covid-19, quatre niveaux sont définis pour l’année scolaire 2021-2022 et ainsi permettre d’organiser et de mettre en œuvre les protocoles sanitaires et les mesures les plus justes et les plus gradués possibles.

Une analyse régulière de la situation est assurée par le ministère de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports, sur la base notamment des indicateurs fournis par Santé publique France pour les différentes échelles territoriales (département, académie, région, national) et de l’évolution des mesures prises dans les autres secteurs d’activité.

En fonction de la situation épidémique des territoires, le passage d’un niveau du protocole à un autre pourra être déclenché au niveau départemental, académique, régional ou national afin de garantir une réponse rapide, adaptée et proportionnée.

Allégement du protocole sanitaire à la rentrée des vacances d’hiver de chaque zone

Écoles maternelles et élémentaires

Le protocole sanitaire de niveau 2 s’applique à l’ensemble des départements métropolitains

  • le 21 février 2022 pour la zone B
  • le 28 février 2022 pour la zone A
  • le 7 mars 2022 pour la zone C

Collèges et lycées

Le protocole sanitaire de niveau 2 s’applique à l’ensemble des départements métropolitains

Le protocole applicable pour les écoles, collèges et lycées des départements outre-mer est précisé sur les sites des académies

L’accueil des élèves au sein des écoles et des établissements scolaires se fait dans le respect du cadre sanitaire en vigueur pour cette année 2021-2022.

Afin que soit pris en compte le contexte sanitaire dans lequel se situent les établissements, des mesures proportionnées seront mises en œuvre au sein des écoles et établissements scolaires. Ces mesures sont détaillées par le cadre sanitaire qui établit quatre niveaux :

  • niveau 1 / niveau vert
  • niveau 2 / niveau jaune
  • niveau 3 / niveau orange
  • niveau 4 / niveau rouge

Une analyse régulière de la situation épidémique est assurée par le ministère de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports, sur la base notamment des indicateurs fournis par Santé publique France pour différentes échelles territoriales. En fonction de la situation épidémique, le passage d’un niveau à un autre pourra être déclenché au niveau national ou territorial afin de garantir une réactivité ainsi qu’une proportionnalité des mesures.

Ce cadre sanitaire est disponible sur le site du ministère.

Les Préfets pourront prendre des mesures restrictives auxquelles il conviendra de se conformer dans les territoires connaissant une circulation importante du virus.

 

Entreprises :

Télécharger le protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l’épidémie de Covid-19

 

Sports :

Suite à l’évolution de la situation sanitaire, le Gouvernement a annoncé des mesures renforcées de restrictions qui entreront en vigueur à partir du lundi 3 janvier 2022 et ce jusqu’au 24 janvier 2022.

Ces mesures permettent de préserver l’activité des pratiquants comme celle des salles, clubs et gestionnaires d’équipements.

Outre la présentation du Pass sanitaire, puis à partir du 15 janvier 2022 du Pass vaccinal sous réserve de l’adoption par le Parlement, le port du masque redevient obligatoire et il est formellement interdit de le retirer même momentanément dans les équipements sportifs couverts et de plein air (ERP X et PA), excepté au moment de la pratique sportive et de son encadrement effectif.

Les conditions d’accueil dans les enceintes sportives évoluent également avec une limitation à 2.000 personnes pour les événements organisés en intérieur et à 5 000 personnes en extérieur

Enfin, la consommation de boissons et d’aliments sera interdite dans les espaces sportifs.