Année 2023 – 2024

 

Compte-rendu de la Séance du 22 janvier 2024 de la Commission Finances, Fiscalités :

•  » Loi de finances 2024 : Décryptage des principales dispositions concernant les principales communes franciliennes « 

Année 2022 – 2023

 

Compte-rendu de la Séance du 6 février 2023 de la Commission Finances, Fiscalités :

•  » Quelle politique tarifaire adopter dans sa commune pour des services publics plus accessibles et plus égalitaires ? « 

 

Compte-rendu de la Séance du 5 décembre 2022 de la Commission Finances, Fiscalités :

•  » Décryptage du projet de loi de finances et de ses principales dispositions concernant les communes franciliennes « 

 

Compte-rendu de la Séance du 14 novembre 2022 de la Commission Finances, Fiscalités en commun avec la Commission Numérique :

• «  Réunion d’information sur le moteur de recherche d’aides financières au service des élus « 

 

Compte-rendu de la Séance du 17 octobre 2022 de la Commission Finances, Fiscalités :

•  » La nomenclature M.57 : point d’étape et bonnes pratiques pour sa mise en oeuvre « 

 

Année 2021 – 2022

 

Compte-rendu de la Séance du 15 mars 2022 de la Commission Finances, Fiscalités :

•  » Comment rendre ses achats publics plus responsables ? « 

Compte-rendu de la Séance du 25 janvier 2022 de la Commission Finances, Fiscalités :

•  » La loi de Finances 2022 – Quels impacts pour les communes franciliennes ? « 

Compte-rendu de la Séance du 30 novembre 2021 de la Commission Finances, Fiscalités :

•  » Comment optimiser la gestion RH de sa commune dans le cadre des différents contrats d’emploi dans la fonction publique   territoriale ? « 

Compte-rendu de la Séance du 12 octobre 2021 de la Commission Finances, Fiscalités :

•  » Présentation du projet de loi de finances 2022 « 

Compte-rendu de la Séance du 21 septembre 2021 de la Commission Finances, Fiscalités :

•  » M57, le nouveau référentiel budgétaire et comptable des collectivités « 

Année 2020 – 2021

 

Compte-rendu de la Séance du 6 juillet 2021 de la Commission Finances, Fiscalités :

•  » Les impacts des lois de finances de 2021 sur les finances et la fiscalité locale « 

Compte-rendu de la Séance du 15 avril 2021 de la Commission Finances, Fiscalités :

•  » Quelle future réforme de la fiscalité locale ? « 

Compte-rendu de la Séance du 29 mars 2021 de la Commission Finances, Fiscalités :

•  » Les nouveautés sur la certification des comptes publics pour les collectivités locales « 

Compte-rendu de la Séance du 5 mars 2021 de la Commission Finances, Fiscalités :

•  » Les modes de calcul des fonds de péréquation (FSRIF et FPIC) « 

Compte-rendu de la Séance du 28 janvier 2021 de la Commission Finances, Fiscalités :

•  » PLF 2021 et état des lieux des compensations et des coûts du Covid « 

 

Année 2019 – 2020

 

Compte-rendu de la Séance du 24 septembre 2019 de la Commission Finances, Fiscalités :

•  » Projet de loi de finances : quelle compensation de la taxe d’habitation ? « 

 

Compte-rendu de la Séance du 5 novembre 2019 de la Commission Finances, Fiscalités :

•  » Les implications financières de la mutualisation : le cas des communes nouvelles « 

 

Compte-rendu de la Séance du 14 janvier 2020 de la Commission Finances, Fiscalités en commun avec la commission Participation citoyenne :

•  » Les sources alternatives de financement des communes (financement participatif, mécénat…) « 

 

Compte-rendu de la visioconférence du 8 avril 2020 :

•  » Les aspects financiers et budgétaires « 

 

Compte-rendu de la visioconférence du 23 avril 2020 :

•  » Quelle stratégie adopter face aux risques financiers de la crise sanitaire dans ma commune ? « 

 

Compte-rendu de la visioconférence du 28 avril 2020 :

•  » Les marchés publics en temps de pandémie « 

 

Compte-rendu de la visioconférence du 14 mai 2020 :

•  » Point d’actualité sur la gestion financière de la crise sanitaire «